Conditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente
- Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations entre le vendeur [Nom de l'entreprise], immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro [Numéro d'immatriculation], dont le siège social est situé à [Adresse], et le client, dans le cadre de la vente en ligne de produits commercialisés sur le site web
- Champ d'application
Les présentes CGV s'appliquent à toutes les commandes passées sur le site /, que le client soit un consommateur ou un professionnel, quel que soit son lieu de résidence ou d'établissement.
- Produits et prix
Les produits proposés à la vente, ainsi que leurs caractéristiques et prix, sont présentés sur le site . Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA). Le vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés au tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
- Commande et paiement
Le processus de commande est décrit sur le site . Le client doit fournir des informations exactes et complètes lors de la commande. Le paiement s'effectue en ligne via [méthode de paiement sécurisée]. La commande sera considérée comme acceptée dès réception du paiement.
- Livraison
Les délais et frais de livraison sont indiqués lors du processus de commande. Le vendeur s'engage à expédier la commande dans les délais annoncés. Les frais de douane et toute taxe locale sont à la charge du client.
- Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un délai de [14 jours] à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation. Les frais de retour sont à la charge du client.
- Garantie
Les produits sont garantis conformes aux spécifications indiquées sur le site. En cas de produit défectueux, le client peut demander un remplacement ou un remboursement.
- Responsabilité
Le vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés par l'utilisation des produits vendus. La responsabilité du vendeur est limitée au montant de la commande.
- Confidentialité des données
Les informations personnelles fournies par le client sont traitées conformément à la politique de confidentialité accessible sur le site
- Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, une tentative de résolution à l'amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du siège social du vendeur.
- Modification des CGV
Le vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les modifications seront publiées sur le site https://trendyshopfinds.com/ et s'appliqueront aux commandes passées après leur mise en ligne.
Fait à Paris, en France.